M.et Mme L sont propriétaires d'une maison située [...].. Faisant valoir qu'ils étaient victimes de troubles excédant les inconvénients normaux de voisinage imputables à leur voisin, M. V, lui même propriétaire d'un coq les réveillant chaque nuit vers quatre heures du matin, ils ont fait assigner celui-ci.
Pour apprécier si le trouble causé par les cris d'animaux de basse-cour cause un trouble anormal de voisinage, il convient de tenir compte du caractère rural ou urbain de l'environnement. En l'occurrence, le chant du coq est entendu par les voisins au petit matin ce qui correspond en été à quatre heures le matin. Malgré la forte composante rurale de la commune, le fait d'être réveillé de façon répétitive vers quatre heures du matin caractérise un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage justifiant, non pas la suppression du poulailler, mais son déplacement en fonds de parcelle de manière à limiter la portée des bruits en direction de la propriété du requérant. En outre, le préjudice est suffisamment réparé par la somme de 200 EUR..
- Cour d'appel de Douai, Chambre 3, 7 janv. 2016, RG N° 14/02864