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Le 05 juillet 2019

Plusieurs documents, lettre de la Mairie, courriers, montrent que les parties sont en litige depuis la construction de leur maison par les époux De Y en 2010.

M. X se plaint de nuisances émanant du poulailler de ses voisins, bruit, odeurs nauséabondes et chant matinal de "coqs bruyants".

Le plan des lieux montre que le terrain De Y encadre en angle droit la parcelle rectangulaire du terrain X. Le poulailler est en bout de la pointe du terrain De Y, éloigné de la maison X. Selon Mme F G, le poulailler est bien entretenu et contient un coq et 8 poules; de même, selon le constat de Maître B (pièce appelant 40, le poulailler est 'dans un état d’entretien correct’ ,ce que corrobore les photos, et ne dégage 'aucune odeur importante malgré la forte chaleur de cette journée'.

Par ailleurs, M. X possède des oies et des chiens, animaux qui peuvent être bruyants, et qui, de fait, font, selon plusieurs attestations, du bruit, tandis que les inconvénients de voisinage s’apprécient en fonction d’une normalité in concreto.

Les données établies ne permettent donc pas de retenir que les inconvénients de voisinage dépassent ce qui est normalement supportable entre voisins en ce lieu donné et le jugement sera confirmé.

Référence: 

- Cour d'appel d'Amiens, 1ère chambre civile, 26 mars 2019, RG n° 17/03813