Il y a trouble anormal de voisinage lorsque l’activité, même licite, d’une personne cause à son voisin ou à son environnement un dommage qui excède la mesure des inconvénients normaux de voisinage.
Dans cette affaire, il résulte des constats d’huissier de justice établis à la demande de la société ECI en décembre 2013 et avril 2014, que Mme A a installé un poulailler comprenant plusieurs poules et au moins un coq en limite de sa propriété côté rue, à quelques mètres de la villa de la société et que cette installation dégage une odeur désagréable. Par ailleurs, le constat établi à la demande de Mme A, la propriétaire du poulailler, par un ingénieur acousticien, entre le 22 janvier 2015 12 heures et le 23 janvier 2015 14 heures, établit qu’entre 4h et 5h30 du matin, le coq a chanté 3 fois et que l’émission sonore est alors bien supérieure aux bruits ambiants à ces heures. Ce technicien n’a pas indiqué combien de fois le coq avait chanté durant les 26 heures qu’a duré le mesurage acoustique. Si l’expert a noté que, durant la journée, le chant du coq "n’apparaît pas de façon flagrante sur le graphique", ce graphique n’est pas produit.
Ce type d’émissions sonores et olfactives, dans une résidence de villas de bord de mer de grand luxe et sans vocation agricole, constitue un trouble anormal de voisinage, auquel le juge des référés peut mettre fin par application des dispositions de l’art. 809 alinéa premier du code de procédure civile. Le fait que d’autres propriétés auraient ou auraient eu des poulaillers est sans incidence sur la décision, dès lors qu’il ne remet pas en cause la nature du voisinage qui reste un domaine calme et résidentiel et qu’il est constaté des nuisances liées à ce poulailler et son emplacement.
La décision de première instance, qui a ordonné la suppression du poulailler,sera donc confirmée, étant relevé que la société ECI, voisine et demanderesse, sollicite la confirmation pure et simple de la décision.
- Cour d’appel d’Aix-en-Provence, Chambre 1 C, 25 février 2016, Numéro de rôle : 15/00811