L'anatocisme désigne la capitalisation des intérêts d'une somme prêtée. Cela signifie que tout intérêt échu, qui n'est pas payé, intègre le montant du capital et produit lui-même des intérêts. C'est l'effet "boule de neige".
S'agissant d'une obligation portant sur un prêt d'argent, l'"anatocisme" est ainsi le nom donné à la capitalisation des intérêts. Cette pratique est réglementée par l'article 1343-2 du Code civil :
Les intérêts échus, dus au moins pour une année entière, produisent intérêt si le contrat l'a prévu ou si une décision de justice le précise.
Dans divers arrêts, la Cour de cassation a jugé, que la seule condition exigée par l'article 1154 du Code civil pour que les intérêts échus des capitaux produisent des intérêts est qu'ils soient dus au moins pour une année entière à la date de la demande. En fait, il y a une autre condition l'anatocisme doit être prévu dans la convention ou la décision judiciaire.
La circonstance que le paiement ne soit pas exigible à la date de la demande ou que la dette ait été payée à la date ultime convenue, ne saurait faire obstacle à la capitalisation (Cass. 1ère Chambre civile 6 octobre 2011 pourvoi n°10-23742).
Les intérêts capitalisés ne constituent plus des intérêts, mais un nouveau capital s'ajoutant au premier. Les dispositions de l'article R. 321-3 du Code des procédures civiles d'exécution n'imposent pas que dans le commandement de payer, les intérêts capitalisés soient distingués du capital échu (Cass. 2e Chambre civile 8 janvier 2015, pourvoi n°13-26657).
L'anatocisme est admise en matière de compte courant.