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Le 09 mai 2008
Question. Nous sommes propriétaires d'un pavillon en copropriété horizontale avec un petit immeuble. Nous payons des charges (d'environ 500/an) liées aux frais d'honoraires du syndic et de l'assurance des bâtiments. A défaut de pouvoir sortir de la copro (sauf éventuellement en mettant des servitudes), existe-t-il une solution qui nous permettrait de plus avoir de telles charges? Par exemple peut on demander au syndic de ne plus gérer nos lots et de sortir de l'assurance nos bâtiments? Réponse. La question de la sortie d'une copropriété horizontale a déjà été traitée sur cette FAQ. Il n'est pas sûr que le retrait soit possible, une certaine jurisprudence s'opposant à l'utilisation de l'article 28 de la loi de 1965 quand il s'agit d'une copropriété de maisons individuelles. Le statut de la copropriété s'applique complètement à ce type d'ensembles immobiliers. La solution unique serait donc, pour éviter les frais d'administration, d'avoir un syndic bénévole. Quant à l'assurance, celle des parties communes repose sur le syndicat et le syndic. Celle des bâtiments privatifs peut être mise à la charge de chaque copropriétaire si le règlement de copropriété ne s'y oppose pas.