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Le 02 décembre 2008
Peut-on poser un permis de construire en 2 étapes. C'est à dire dans un premier temps un permis pour un garage, qui en attendant me servira d'atelier puis dans un second temps déposer un permis pour la maison.
{{Question.}} J'ai acheté un terrain en Aveyron et j'aimerai commencer les travaux de notre future maison. J'ai mis en vente l'une de nos maisons (aujourd'hui nous en avons 2) afin d'avoir l'argent nécessaire à la construction de cette nouvelle maison. Or nous ne parvenons pas à la vendre. Du coup pas d'argent pour poser le permis de construire.
Voilà ma question :
Peut-on poser un permis de construire en 2 étapes. C'est à dire dans un premier temps un permis pour un garage, qui en attendant me servira d'atelier puis dans un second temps déposer un permis pour la maison.
D'autre part je voudrais savoir quelle taxe je devrai payer, son montant et le délai pour un permis garage.
{{Réponses.}}
1/ La réponse est affirmative, mais il ne s'agirait pas d'un permis en deux étapes, mais de deux permis.
En effet le second permis ne pourrait être un modificatif du premier mais un autre permis de construire sur un même terrain.
2/ La réponse dépend du contexte local, des taxes qui ont été instituées localement.
Vous obtiendrez les renseignements précis en demandant en mairie et en obtenant un certificat d'urbanisme.
Vous avez la possibilité de demander deux certificats d'urbanisme pré-opérationnels:
- un pour la construction du garage,
- un pour la construction de la maison.
{{Question.}} J'ai acheté un terrain en Aveyron et j'aimerai commencer les travaux de notre future maison. J'ai mis en vente l'une de nos maisons (aujourd'hui nous en avons 2) afin d'avoir l'argent nécessaire à la construction de cette nouvelle maison. Or nous ne parvenons pas à la vendre. Du coup pas d'argent pour poser le permis de construire.
Voilà ma question :
Peut-on poser un permis de construire en 2 étapes. C'est à dire dans un premier temps un permis pour un garage, qui en attendant me servira d'atelier puis dans un second temps déposer un permis pour la maison.
D'autre part je voudrais savoir quelle taxe je devrai payer, son montant et le délai pour un permis garage.
{{Réponses.}}
1/ La réponse est affirmative, mais il ne s'agirait pas d'un permis en deux étapes, mais de deux permis.
En effet le second permis ne pourrait être un modificatif du premier mais un autre permis de construire sur un même terrain.
2/ La réponse dépend du contexte local, des taxes qui ont été instituées localement.
Vous obtiendrez les renseignements précis en demandant en mairie et en obtenant un certificat d'urbanisme.
Vous avez la possibilité de demander deux certificats d'urbanisme pré-opérationnels:
- un pour la construction du garage,
- un pour la construction de la maison.